Assurance emprunteur maladie de Cronh

En cas de maladie de Crohn, avec ASSFI trouvez le contrat d’assurance de prêt compatible avec votre pathologie.

La maladie de Crohn est une maladie inflammatoire chronique de l’intestin (MICI), qui peut affecter le système digestif dans son ensemble, de la bouche à l’anus. Elle touche principalement le côlon, l’anus et la partie de l’intestin grêle qui relie l’estomac au côlon.

Même si la maladie de Crohn n’est pas une maladie mortelle comme le cancer, elle reste très douloureuse et invalidante pour tous celles et ceux qui en sont atteints. Considérée comme une affection longue durée (ALD) par la Sécurité sociale, la maladie de Crohn est perçue par les assureurs comme un risque aggravé de santé.

Si vous avez la maladie de Crohn, votre assureur estimera en effet que vous représentez un risque trop important à couvrir, dans la mesure où la maladie de Crohn se caractérise par des poussées d’intensité variable pouvant entraîner une incapacité temporaire de travail. Selon la fréquence de ces poussées et les éventuelles complications liées à votre maladie de Crohn, votre assureur peut ainsi décider d’appliquer une surprime ou une exclusion de garanties à votre contrat d’assurance de prêt.

La maladie de Crohn concerne plusieurs milliers de personnes en France. Cette pathologie fait partie des MICI (maladies inflammatoires chroniques de l’intestin). Cette maladie inflammatoire peut affecter tout ou partie du système digestif, de la bouche à l’anus. La maladie de Crohn évolue par poussées d’intensité variable alternées avec des phases de rémission. Elle peut également se traduire par un épaississement de la paroi intestinale et un gonflement de l’abdomen. Elle va entraîner de la fatigue, une perte de poids, des douleurs abdominales, de la dénutrition et d’éventuelles autres complications. Bien que les causes de la maladie de Crohn restent méconnues, celle-ci peut être favorisée et influencée par des facteurs environnementaux et des prédispositions génétiques.

Douloureuse et invalidante, la maladie de Crohn entraîne des répercussions importantes sur la vie quotidienne des patients, notamment pour ceux ayant un projet immobilier. Cette pathologie étant considérée par la Sécurité sociale comme une affection longue durée (ALD), elle peut faire obstacle à la souscription d’une assurance emprunteur. En effet, la signature d’un prêt immobilier passe nécessairement par l’obtention d’une assurance de prêt. Toutefois, l’accès à l’assurance et à l’emprunt est souvent compliqué pour les personnes atteintes de la maladie de Crohn, pathologie représentant unrisque aggravé de santéaux yeux des assureurs du fait de son caractère chronique. Les compagnies d’assurance peuvent donc se montrer réticentes à accepter une demande émanant d’une personne atteinte de la maladie de Crohn.

Les symptômes de la maladie de Crohn sont nombreux et la plupart du temps invalidants. Ils peuvent donc être à la source d’arrêts de travail fréquents. La maladie de Crohn se caractérise principalement par des symptômes digestifs variés :

En raison de l’absence de manifestation clinique spécifique, la maladie de Crohn est une maladie difficile à diagnostiquer lorsque les premiers symptômes surviennent.

Ce retard de diagnostic peut provoquer l’apparition de nouveaux symptômes, liés à l’absence de traitement des premiers symptômes apparus :

À ces différents symptômes digestifs et généraux s’ajoutent parfois des symptômes non digestifs. En effet, l’inflammation du système digestif peut provoquer, chez certaines personnes :

Dans la mesure où la maladie de Crohn peut entraîner des complications invalidantes pour la personne malade, il est nécessaire de souscrire un contrat d’assurance emprunteur avec des garanties permettant de couvrir les risques liés à ces complications.

Les garanties généralement attendues en cas de maladie de Crohn sont ainsi les garanties qui concernent l’invalidité comme la garantie ITT (Incapacité Temporaire de Travail) et la garantie PTIA (Perte Totale et Irréversible d’Autonomie).

Les personnes atteintes de la maladie de Crohn alternent des moments de poussées plus ou moins douloureuses avec des phases de rémission, où la maladie est en sommeil.

Si votre état de santé est stabilisé grâce aux traitements que vous prenez pour atténuer les effets des symptômes, votre assureur pourra envisager de vous accorder les garanties ITT et PTIA. Vous devrez cependant remplir au préalable le questionnaire de santé, pour que votre assureur puisse évaluer les risques liés aux complications de votre maladie de Crohn.

La première étape consiste à remplir le questionnaire de santé demandé par la compagnie d’assurance. Vous devrez informer au mieux votre assureur sur votre pathologie. En complément de ce questionnaire, le médecin-conseil de votre assureur aura besoin d’obtenir de nombreux détails concernant votre état de santé :

Vous devez transmettre un dossier médical complet. L’assureur pourra ainsi évaluer votre situation médicale et le niveau de risque encouru en matière de remboursement du prêt immobilier. Plus votre assureur aura d’informations sur votre maladie, plus il sera en mesure de vous faire une proposition d’assurance adéquate.

En fonction de votre questionnaire de santé, votre assureur pourra prendre différentes décisions.

Il peut appliquer une surprime, exclure certaines garanties ou répondre négativement à votre demande d’assurance emprunteur. Si votre dossier est accepté, en général, vous bénéficierez uniquement de la garantie décès avec une surprime entre 100 et 150 %. Toutefois, si votre état de santé est stabilisé, les garanties IT et PTIA pourront vous être accordées. Mais attention, ces garanties excluront le plus souvent les suites ou complications liées à la maladie de Crohn.

Vous avez du mal à trouver une assurance de prêt immobilier à cause de votre maladie de Crohn ? Sachez qu’en cas de refus, différentes options s’offrent à vous. Tout d’abord, vous pouvez recourir la convention AERAS. Ce dispositif a pour but d’élargir l’accès à l’assurance emprunteur et au crédit immobilier aux personnes avec un risque aggravé de santé. Grâce à la loi Lagarde qui introduit la délégation d’assurance, vous pouvez également souscrire un contrat d’assurance auprès d’un organisme autre que votre banque pour couvrir votre prêt. Pensez d’ailleurs à faire jouer la concurrence entre les assureurs pour trouver l’offre la plus avantageuse parmi les contrats qui vous seront proposés. Si vous êtes déjà couverts par une offre d’assurance de prêt, vous pouvez procéder au changement de votre assurance afin de bénéficier de l’offre la plus avantageuse.

Les établissements bancaires sont la plupart du temps très réticents quant à la prise en charge de l’assurance d’un prêt immobilier avec risque aggravé. Les compagnies d’assurance sont souvent plus ouvertes à ce genre de situation. Vous pouvez alors vous diriger vers la délégation d’assurance. Mise en place par les lois Lagarde et Hamon, elle vous permettra de bénéficier d’une couverture efficace à prix modéré.

La loi Lagarde a été adoptée en 2010 et permet d’opter pour un contrat d’assurance externe à la place du contrat de groupe proposé par votre banque. Le contrat que vous choisirez aura pour seule condition de disposer, au minimum, de garanties égales au contrat de groupe bancaire. Il est bien sûr fortement conseillé de consulter plusieurs compagnies d’assurance pour comparer les offres. Si vous optez pour cette solution de délégation d’assurance, votre banque prêteuse ne pourra pas vous opposer un refus de prêt ni modifier les conditions initialement proposées (taux, mensualités, garanties contractuelles, etc.).

Sachez que la loi Hamon de 2014 complète la délégation d’assurance de la loi Lagarde en prévoyant un droit de résiliation et de changement d’assurance emprunteur pendant la première année de votre prêt.

Dans le même esprit de protection des emprunteurs, l’amendement Bourquin de 2017 permet de changer d’assurance emprunteur à chaque date d’anniversaire d’un contrat de prêt. Il faut cependant respecter un préavis de 2 mois et au minimum, l’équivalence des garanties avec le contrat préexistant.

Chaque assureur dispose de ses propres critères et grilles de références pour fixer ses taux en fonction du dossier de ses clients. Ces grilles évoluent notamment par rapport aux résultats du questionnaire de santé. Il est donc primordial de solliciter plusieurs compagnies pour trouver l’offre la plus avantageuse parmi les différents contrats d’assurance emprunteur possibles.

Pour accéder plus facilement à une assurance emprunteur, vous pouvez également avoir recours à la convention AERAS (s’Assurer et Emprunter avec un Risque Aggravé de santé). Cette convention a été conclue entre l’État, les assureurs, les banquiers et des associations qui représentent les personnes malades et handicapées. Les dispositions de l’AERAS permettent d’élargir l’accès à l’emprunt et à l’assurance pour les personnes qui présentent un risque aggravé de santé.

Cette solution vous permet d’obtenir un crédit immobilier, même en cas de risque aggravé de santé. Vous pouvez bénéficier de ce dispositif :

Dans le cas d’un refus de l’assureur ou de l’exclusion d’une des garanties standards, avec AERAS, le questionnaire de santé est examiné au niveau 2 par un réassureur et un service médical spécialisé. En l’absence de solution, le dossier est à nouveau examiné au niveau 3 par un pool de réassureurs sous certaines conditions.

Sachez que la convention AERAS peut s’appliquer pour un prêt immobilier, mais également pour un prêt professionnel ou un crédit à la consommation, toujours sous conditions.

  • Un homme de 42 ans souffrant de la maladie de Crohn a pu être assuré pour l’ITT et l’IPT avec une majoration et sans exclusion de la pathologie, pour un taux de 0,52%.
  • Une femme de 57 ans a pu être assurée pour toutes les garanties sans majoration de tarif mais avec l’exclusion de sa pathologie pour les garanties ITT et IPT.
  • Un homme de 27 ans a pu être assuré pour toutes les garanties avec une majoration sur les garanties complémentaires pour un taux de 0,30.

* Ces informations nous ont été transmises par les clients, avec leur accord. Elles ne peuvent en aucun cas préjuger du résultat de l’étude d’autres cas.